Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 7·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 16·fr
    ...ts publics à caractère administratif. Vu le décret N° 73-112 du 1...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 11·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décret : Article premier. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 38·fr
    ...orité tant sur le plan administratif que disciplinaire. Dans ce ca...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 19·fr
    ...1) une attestation certifiant que le dossier administratif du cand...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 13·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 12·fr
    ...ine, suivant l'horaire administratif Celui qui veut participer au...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 31·fr
    ... Ali Abbès au complexe administratif et commercial Borj Khéfacha M...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 9·fr
    ...— Il représente l'Office dans les actes administratifs et judiciai...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 18·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·2004 / N°092·page 4·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 13·fr
    ... les heures du travail administratif. Pour amples renseignements ...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 17·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif. Décrète : Article premier....
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 24·fr
    ...enine, sis au complexe administratif rue Mansour Elhouch et à son ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 5·fr
    ...aire ou un contentieux administratif, dans les limites exigées par...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 39·fr
    ...ine pendant l'horaire administratif, pour plus de renseignements ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 45·fr
    ... Vu l'avis du tribunal administratif, Décret : Article premier. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 7·fr
    ...out examen ou concours administratifs ultérieurs. Cette interdict...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 28·fr
    ...contrôles administratif, judiciaires et politique. - Code de la co...
  • Annonces Légales·2025 / N°072·page 7·fr
    ... de Tunis, 4/ un local administratif et d'habitation d'une superfi...