Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2023 / N°119·page 14·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membres...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 23·fr
    ...4- Désignation Mr Chebbi Ahmed gérant et fixation de son pouvoir. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 42·fr
    ... à celui du liquidateur, et la fixation de la durée du mandat du l...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 35·fr
    ... pour une durée de 3 années et fixation de ses pouvoirs. 2011S027...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 3·fr
    ...° 81-1527 du 23 novembre 1981, fixant le statut particulier du per...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 21·fr
    ...ouvoirs les plus étendus, - La fixation de l'adresse de correspond...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 32·fr
    ..., Vu l'arrêté du 28 mars 1996 fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 8·fr
    Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1999 / N°102·page 15·fr
    ... n° 76-950 du 5 novembre 1976, fixant la loi des cadres du ministè...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 9·fr
    ...on grade actuel, - de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 21·fr
    Vu le décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'att...
  • Annonces Légales·2024 / N°019·page 17·fr
    ...Quitus aux Administrateurs et fixation du montant des jetons de pr...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 60·fr
    ... la culture du 14 octobre 1999 fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 33·fr
    ...- Affectation des résultats, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 66·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement des mandats de...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 59·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2008. - Affectat...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 29·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence. Le conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 48·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence. 7) Renouvellement du conseil d...
  • Annonces Légales·2011 / N°023·page 19·fr
    ...- Fixation de la date de l'assemblée générale ordinaire relative à...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 37·fr
    ...s nouveaux administrateurs 8- Fixation du montant des Jetons de P...