... Santé Publique du 7 mai 1981, fixant les conditions de participat...

...t N° 85-357 du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application ...

...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...

...9) Fixation des jetons de présence aux administrateurs. 10) Questi...

...du résultat - Quitus gérante - Fixation salaire gérante. 2017B009...

...t n° 90-1238 du 1er août 1990, fixant la composition, les attribut...

...sultat de l'exercice 2017 ; 6- Fixation des jetons de présence au ...

...Quitus aux administrateurs. 7. Fixation des jetons de présence à a...

...Sachant que les visites de la société seront programmées après fix...

...du conseil d'administration 6. Fixation des jetons de présence des...

... au titre de l'exercice 2019 - Fixation des jetons de présence à a...

...résultat de l'exercice 2006, - Fixation des jetons de présence. P...

...4) Fixation du projet des résolutions proposées à l'assemblée géné...

...ation pour l'exercice 2013, 6- Fixation des jetons de présence pou...

...n° 86-863 du 15 septembre 1986 fixant les attributions du ministèr...

... des Sociétés Commerciales. 5. Fixation du montant des jetons de p...

...- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2016....

...- Nomination de Monsieur Jorge Manuel Felgeiras cogérant et fixati...

... des sociétés commerciales. 3. Fixation de la prime d'émission 4. ...

...ésultat de l'exercice 2020; 8- Fixation des jetons de présence; 9-...