Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 21·fr
    ...andat d'un administrateur. 12. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2016 / N°089·page 22·fr
    ...15-33 du 17 août 2015, portant fixation des emplois civils supérie...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 47·fr
    ...entant, - des copies des actes fixant les sanctions disciplinaires...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 43·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence au conseil d'administration. 6-...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 3·fr
    ...mier Ministre du 23 mars 1972, fixant la liste et les attributions...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 34·fr
    ... N° 74-760 du 30 juillet 1974, fixant les limites du domaine publi...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 53·fr
    ... du Commissaire aux Comptes; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 61·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 2012. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 11·fr
    ...en tant qu'apport en nature et fixation de se valeur à la somme de...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 42·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Lecture et approbation du r...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 26·fr
    ...- la fixation du siège de la liquidation au 82, Avenue Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 6·fr
    ...limite des clauses statutaires fixant son pouvoir. 2018B00284SRLB1...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 33·fr
    ...- une copie de l'arrêté fixant la dernière situation administrativ...
  • Annonces Légales·2013 / N°047·page 55·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence pour l'année 2013. 6- Quitus au...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 3·fr
    ...pour une période de six mois - Fixation des pouvoirs du directeur ...
  • Annonces Légales·2021 / N°064·page 10·fr
    ...tation d'un administrateur; 9/ Fixation des jetons de présence; 10...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 10·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Pouvoirs pour l'accomplisse...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 10·fr
    ... commerciale de la société. 5. Fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 34·fr
    ...--- 9- Fixation des Jetons de présence aux membres du conseil d'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 8·fr
    ...sommets de la ligne polygonale fixant les limites du périmètre com...