Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
62 414 résultats pour ""AGRI""
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 11·fr
    ...t 1973 Jallouf Mohamed Jallouf Agribi, à compter du 23 octobre 197...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...— Dans les activités agricoles ART. 123. — Les salariés ont droit...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...aires émanant du Ministre de l'Agriculture, - Un (1) seul recours ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...binet du Secrétaire d'État à l'Agriculture, Administrateur du Gouv...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 18·fr
    ...TUNISIENS » et de la Société « AGRICULTOR », les titres de partici...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...Ce titre peut être délivré aux agriculteurs, aux artisans et aux p...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 16·fr
    ...--- MINISTERE DE L'AGRICULTURE Avis de délimitation d'une terre ...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 9·fr
    ...cem Boudala Ennefzi, Tunisien, agriculteur, demeurant à Henchir Bo...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 5·fr
    ... Nord-Est en suivant une piste agricole jusqu'à son intersection a...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 26·fr
    ...Monsieur El Hadj ben Boubaker ben Fredj El Maief, Agriculteur Tuni...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 14·fr
    ... développement dans le secteur agricole et de pêche. | | - Décre...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 32·fr
    ...ben Hadj Salah ben El Meknani, agriculteur tunisien, demeurant à S...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 9·fr
    ...compter du 4 juin 1973 Mohamed Agribi Mojdi, à compter du 4 septem...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 32·fr
    ...icules automobiles et machines agricoles. — L'obtention, l'achat,...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 16·fr
    ...e Nord-Est en suivant la piste agricole précitée jusqu'à son inter...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 21·fr
    ...KHALLED ABDELWAHAB, agriculteur, demeurant à El Djem; M. Roger OU...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...Salem ben Salah ben Salem Mahbouli, agriculteur, demeurant à Tunis...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 33·fr
    ...BELOCHI, Office National de Motoculture et de Mise en Valeur Agric...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 7·fr
    ...pement industriel, commercial, agricole, portuaire ou scientifique...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 22·fr
    ...- La Caisse Tunisienne d'Assurances Mutuelles Agricoles représenté...