Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 26·fr
    ...7 - Fixation du montant des jetons de présence des Administrateurs...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 29·fr
    ...- Changement de gérance et fixation de pouvoirs du nouveau gérant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 43·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. Le Conseil d'Administration ...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 22·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence 2011. 2015P00232SANB2 Journal...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 18·fr
    ...9- Fixation des jetons de présences alloués aux membres du conseil...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 14·fr
    ...ésultat de l'exercice 2022. 7. Fixation de la rémunération allouée...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 31·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Questions diverses. 202540...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 61·fr
    ...5- Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs a...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 15·fr
    ...7) La fixation de la rémunération du directeur général. 2010N0142...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 36·fr
    - Affectation des résultats de l'exercice 2010, - Fixation des Div...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 52·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Questions diverses. 2012R045...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 18·fr
    ... titre de l'exercice 2014 ; 7- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 11·fr
    ...s sociales du 28 octobre 1980, fixant la barème des exonérations o...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 19·fr
    ...sultats de l'exercice 2019, 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 27·fr
    ...u mandat d'Administrateurs; 8) Fixation du montant des rémunératio...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 9·fr
    ...u titre de l'exercice 2021. 7. Fixation des jetons de présence att...
  • Journal Officiel·2007 / N°079·page 4·fr
    ...° 2005-160 du 31 janvier 2005, fixant les circonscriptions élector...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 15·fr
    ...résultat de l'exercice 2004, - fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 77·fr
    ... Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2010 / N°134·page 2·fr
    ...andat d'administrateur avec la fixation du pouvoir. 5/ Dépôt léga...