Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 8·fr
    ...2) Au choix parmi les caporaux chefs ayant accompli au moins quatr...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 24·fr
    ...les conditions et procédures d'accréditation des observateurs loca...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 13·fr
    ...— Un examen professionnel pour l'accès au grade d'analyste princip...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 46·fr
    ...ssement, et de tout document d'accompagnement. 2- Lorsqu'elle eff...
  • Journal Officiel·2016 / N°025·page 10·fr
    ...ficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2024 / N°044·page 10·fr
    ...- classés à la catégorie dix (10), - ayant accompli au moins cinq ...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 16·fr
    ...pour accomplir les tâches qui lui sont confiées, le chef de bureau...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 8·fr
    ...Article premier - Est ratifié, l'accord cadre de coopération entre...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 8·fr
    ...(16) ans accomplis, et inférieur à dix-huit (18) ans accomplis, et...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 65·fr
    ...— Lamacchia Antonino : 50% soit 5.000 dinars. — Lamacchia Robert ...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 10·fr
    ...utres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machi...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 32·fr
    ...Cet ordre du jour doit être accompagné de tous les documents devan...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 68·fr
    ...stration d'origine du candidat accompagnées des pièces suivantes :...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 6·fr
    ...3°) En cas d'acceptation, l'État requérant sera informé du lieu et...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 10·fr
    ...Toutefois, l'accord des parties homologué par l'inspection du trav...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 7·fr
    Vu le protocole d'accord conclu le 23 février 1993 entre l'UGTT et...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 48·fr
    ...issement provenant des crédits accordés | (45 000) | (35 000) | |...
  • Journal Officiel·2014 / N°060·page 9·fr
    ...nditions énoncées dans lesdits accords. La présente loi sera publ...
  • Journal Officiel·2014 / N°061·page 9·fr
    ...nditions énoncées dans lesdits accords. La présente loi sera publ...
  • Journal Officiel·2014 / N°062·page 9·fr
    ...nditions énoncées dans lesdits accords. La présente loi sera publ...