Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 324 résultats pour ""ACES""
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 15·fr
    ...s biologiques pour toutes les races d'animaux domestiques ou sauva...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr
    ...- L'unité d'exploitation et de production représentent des espaces...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 4·fr
    ...- Le nombre de places réservées à ce cycle est fixé à vingt (20). ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 15·fr
    ...— Ceux qui auront provoqué les délits par promesse, menaces, instr...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 6·fr
    ...ents est de (383 m²) et les espaces extérieurs de (500 m²). Mise ...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 4·fr
    ...té «Vente les Gâteaux et des glaces» situé au local n°09 Bis Rue M...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 4·fr
    ...— Le nombre des places mises au concours pourra être augmenté dans...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 31·fr
    ...susvisée est suivie de deux espaces de terre dont le premier est d...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 6·fr
    ...fiserie, de la pâtisserie et glaces | 5.000 | | Soufre (pour aut...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 37·fr
    ...es plats, verres à vitres et glaces | 150 + P.A | | Verres d'écl...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 15·fr
    ...es mesures appropriées et efficaces à cet égard, entre eux et, s'i...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 23·fr
    ...Rapaces nocturnes et diurnes, œufs nius, couvées et tous les autre...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 11·fr
    ...creries, de chocolaterie, de glaces et des salés; ainsi que tous p...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 5·fr
    ...a pâtisserie et la vente des glaces; Rue Hassan Elmeddeb Sousse 40...
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 9·fr
    ...- Le nombre de places réservées à ce concours est fixé à seize (16...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 14·fr
    ...s douanes, - comporter deux espaces indépendants réservés, l'un à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 23·fr
    ...Les murs du premier étage sont construits sur les faces Nord et Su...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 37·fr
    ...tous traitement du verre des glaces, miroirs et leurs dérivés nota...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 33·fr
    ...f 2 dénommé Mabrouka 339 sis places Habib Thameur n° 16 et 18 au K...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 35·fr
    ...à une protection contre les menaces, outrages, injures ou diffamat...