Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 34·fr
    ... 3 | Institut Supérieur de la Magistrature | 495 000 | 50 000 | 54...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 1·fr
    ...nt de certaines catégories de Magistrats de l'Ordre Judiciaire dan...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'État, est auto...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 5·fr
    ...Madame Mehrzia Zeineb Ben Ayed épouse Kilani, magistrat du troisiè...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 7·fr
    ...Les magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-apr...
  • Journal Officiel·2023 / N°070·page 7·fr
    ...eignement sous forme de cours magistraux, de travaux dirigés, de t...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 27·fr
    ...que africaine de développement agissant en qualité d'organe d'appu...
  • Journal Officiel·1996 / N°006·page 4·fr
    ...Monsieur Mohamed Naceur Chebbi, magistrat de troisième grade, est ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 1·fr
    ... et cessation de fonctions de magistrats 2618 MUTATION d'un huissi...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 13·fr
    ...ournir suite au mouvement des magistrats. La direction de coordin...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 1·fr
    ...ustice 1078 MOUVEMENT dans la Magistrature 1078 NOMINATION d'un Vi...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 1·fr
    ...TERE DE LA JUSTICE MISE d'un magistrat hors-ordre 38 TABLEAUX d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 4·fr
    ...--- ## DEMISSION D'UN MAGISTRAT Par décret N° 67-415 du 1er déce...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 5·fr
    ...emier Ministre chargé du Plan, agissant pour le compte de l'État, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 3·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances, agissant pour le compte de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 2·fr
    ...Les membres du contrôle général des services publics agissent en v...
  • Journal Officiel·2010 / N°044·page 5·fr
    ...tembre 2010, la démission des magistrats ci-après cités : - Abdel...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 18·fr
    ...ETROLEUM CORPORATION (CITIES), agissant conjointement et solidaire...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 21·fr
    ...Est mis fin à la nomination de Madame Sondes Echikh, magistrat de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 3·fr
    ...onale Fin de détachement d'un magistrat... 2379 ## Ministère de l...