Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 28·fr
    ...- Un rez-de-chaussée d'une superficie de 176 m², contenant 2 maiso...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 24·fr
    ...cette des finances de Sfax contenant la désignation de Mr Kotti Ha...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 47·fr
    ...Cantonale de Djerba, d'une contenance de : 1400 m2., environ. Le ...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 50·fr
    ...s de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 10·fr
    ...« Saniet ben Mena et Saniet Onk El Jemal », dont l'immatriculation...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 31·fr
    ...Le lot N° 104 appartenant à E' Kheffi Est : Tahar Ayad Nord : Un c...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 26·fr
    ...les parts indivises (3.122/24.200 parts) revenant à la CSH dans l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 10·fr
    ...ôlée et des indications de provenance des produits agricoles et le...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 27·fr
    ... Cantonale de Tunis, d'une contenance de : 400 m2., environ. Le r...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 13·fr
    ...Les parts indivises sont d'une superficie de 400 m² contenant un b...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr
    ...Terrain appartenant à la Municipalité de Kalaâ Seghira. Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 36·fr
    ...Ghars El Makhrodi consistant en une parcelle de terre nue comprena...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 21·fr
    ...Le Ministre du Commerce Mondher Zenaïdi Vu Le Premier Ministre M...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 16·fr
    ...rcelle de terre de labour comprenant des habitations située au Che...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 48·fr
    ...0 | | Flux de trésorerie provenant de ( affectés à ) l'exploitat...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 16·fr
    ...e A ou à l'annexe B, ou en contenant, et les déchets, y compris le...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 19·fr
    ... cantonale de Nabeul d'une contenance de 550 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 22·fr
    ...16 Octobre 1984 # ZONE DE REAMENAGEMENT Arrêté du Ministre de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 23·fr
    ...Dabdaba consistant en une parcelle de terre comprenant une maison ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 18·fr
    ...« Café Karoui », consistant en une parcelle de terre comprenant un...