Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°117·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises ( 26/338) revenant à Madame Aycha ...
  • Annonces Légales·2019 / N°039·page 13·fr
    ...1/ Les quatorze part dans l'indivision de la totalité de 104 parts...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 5·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés de GAT ASS...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 29·fr
    ...(40% des parts indivises du fonds de commerce) n° 52 et 53 centre ...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 17·fr
    ...Les 24601,816 parts indivises correspondant à (2 ha, 46 a, 1 ca) d...
  • Annonces Légales·2011 / N°156·page 39·fr
    ...La moitié indivisé du titre foncier n°30450 Sfax situé à Bouthadi ...
  • Annonces Légales·2022 / N°020·page 6·fr
    ...Des dix parts de l'ensemble des quotes-parts dans l'indivision rev...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 43·fr
    ...u'ils possèdent la moitié à l'indivise d'une maison au rez-de-chau...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 2·fr
    ...Titre Foncier N° 80.335, appartenant dans l’indivision à : Attard...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 4·fr
    ...Consiste en les parties indivises propriété qui s'élève à 2/7 de 7...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 40·fr
    ...Des parties indivises dans une villa rue Ali Balhouane Ksibet, Sou...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 33·fr
    ...Le Présent avis tient lieu de convocations individuelles. Le Cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 44·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises que possède l...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 2·fr
    ...Cent huit parts indivises du titre foncier n° 534317 Nabeul, dénom...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 97,75 du TF n°48343 Tunis S2 consis...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 6·fr
    ...Parts indivises objet du TF n° 6188 Tunis S2 dénommé «Chorbane IX»...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 52·fr
    ...14012.578 Des cotes – Parts indivises d'une parcelle d'un terrain ...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 22·fr
    ...Parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «mona» objet du ...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 12·fr
    ...les parts objet de la vente constitue dans des parts indivises dan...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 26·fr
    ...saire aux comptes des comptes individuels Société « Engineering P...