Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 44·fr
    ...6- Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes pour les ex...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 23·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 20·fr
    ...b) Soit mis à la retraite; c) Soit déféré à l'expiration de la 3è...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 13·fr
    ...La Mission Diplomatique ou Consulaire Tunisienne concernée Domaine...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 11·fr
    ...l'article premier du projet soumis : Considérant qu'aux termes de...
  • Journal Officiel·2025 / N°009·page 9·fr
    Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorism...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 8·fr
    ...3.2 Décisions à l'origine de l'émission L'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 19·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique du Djebel...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 3·fr
    ...1) Une commission de l'équilibre général; 2) Une commission de l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 42·fr
    - Nomination du Commissaire aux comptes pour les exercices 2015-20...
  • Journal Officiel·1976 / N°012·page 5·fr
    ...un permis de recherche de substances minérales du 2ème groupe, dit...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 20·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 38·fr
    ...- Mise à prix : la mise à prix est fixée à cent vingt-cinq mille n...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 26·fr
    ...- deux épreuves d'admissibilité, - une épreuve orale pour l'admiss...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr
    ...La commission précitée peut proposer de ne pas décerner le prix si...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 18·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional de l'éducation à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 7·fr
    ...**Commission N° 3 :** Commis de Direction, Secrétaire Sténo-Dacty...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 23·fr
    ...– La mise en application de cet organigramme s'effectue sur la bas...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 185·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2018 / N°024·page 11·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional de l'éducation à ...