Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2021 / N°005·page 9·fr
    # Location gérance libre ## Location d'un fonds de commerce ### ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 41·fr
    ...Le local est mal entretenu. Mise à prix : la mise à prix est fixé...
  • Annonces Légales·2024 / N°116·page 12·fr
    de Mahmoud ben Saleh Al-Hammami, l'avocat, n°112, rue 9 avril, 2èm...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 40·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abid Mohamed, Avocat à la cour de cass...
  • Annonces Légales·2012 / N°001·page 36·fr
    ...III) Avocat poursuivant : Maître Abderrahmen Ben El Haj Salah, avo...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 32·fr
    ...2018408013FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location d'un...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 22·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Amous Abdelhamid avocat à la cour de c...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 18·fr
    ...atifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 38·fr
    ...Avocat Poursuivant : Maître Abderrazak Kilani, avocat près la cou...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 50·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Kasdalla Naceur avocat à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 14·fr
    ...3/ L'avocat poursuivant : Maître Ben Arbia Asma, Avocate à la cour...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 13·fr
    ...AVOCAT POURSUIVANT : Maître ATALLAH Mhamed, Avocat à la cour de c...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 46·fr
    ...2007T00212FCCC2 # Location d'un fonds de commerce Suivant acte e...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 33·fr
    ...L'Avocat poursuivant : Maître Abdelhamid Malki, Avocat à la Cour ...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 4·fr
    ...- tout avocat en exercice inscrit au tableau de l'ordre des avocat...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 8·fr
    ...Le ministre des affaires locales et de l'environnement, Vu la con...
  • Annonces Légales·2019 / N°036·page 10·fr
    ...La totalité du local sis à 3 rue Chattila Wed el Gamah Tataouine d...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 28·fr
    ...**Avocat poursuivant** : Maître kamel Ben Fredj 56 Rue Houcine Bou...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 8·fr
    ...Les oppositions se font entre les mains du locataire au local conc...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 3·fr
    ...Société citoyenne locale KSAR ABOUD Type de société : locale Adres...