Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Les documents de l'Assemblée Générale Extraordinaire seront mis à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 34·fr
    ...2019R01635SANB3 --- Convocation à l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 33·fr
    Convocation à l'assemblée générale extraordinaire Date : 29 Décem...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 45·fr
    ...| | | | | * Amortissements | III - 1 | 74 570 | 55 247 | | ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 108·fr
    ...102 | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | MONTANT DES PREVISIONS |...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 36·fr
    1/ - Discussion sur le retard de l'établissement des états financi...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 33·fr
    ...I - Assemblée générale constitutive : Suivant procès-verbal de l'a...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 4·fr
    ...30 par semaine. Enseignement semestriel) La notion d'obligation e...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 2·fr
    ...La Déclaration de souscription et de versement a été déposée et en...
  • Journal Officiel·2019 / N°082·page 3·fr
    Arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la ...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 34·fr
    ...Annulation des résolutions de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·2021 / N°037·page 14·fr
    ...entreprises et établissements publics, ensemble les textes qui l'o...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 22·fr
    ...1/ Deux exemplaires du procès-verbal de la délibération de l'assem...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 49·fr
    invités à assister à la réunion de l'assemblée Générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 28·fr
    Acropole Les Berges du Lac pour se réunir en Assemblée Générale Or...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 8·fr
    ...- Sont modifiées, les limites territoriales de l'arrondissement mu...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 48·fr
    ...## DECLARATION DE SOUSCRIPTION ET DE VERSEMENT Suivant acte reçu ...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 3·fr
    ...III- Assemblée générale constitutive unique : L'assemblée général...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 3·fr
    ...- Des examens sont organisés à la fin de chaque semestre de format...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 9·fr
    ...Le doyen ou le directeur de l'établissement fixe, au cours de la p...