Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 8·fr
    ...2013H00247SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 2·fr
    ...Suivant statut en date du 8/7/2013 enregistré à la recette des act...
  • Journal Officiel·2003 / N°014·page 6·fr
    ...Il statue sur ces actions en même temps que sur la demande princip...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 30·fr
    ...26, avenue Habib Bourguiba, Tunis MODIFICATIONS STATUTAIRES ASSEM...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 6·fr
    ...99 ans Attestation de dépôt de déclaration n° SDJ0802640 en date ...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 7·fr
    ...1263705/V Suivant statut enregistré à la recette de l'enregistrem...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général de...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 8·fr
    ...1430155V/A/M/000 Suite au statut enregistré à la recette des fina...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 26·fr
    Vu le décret n° 84-59 du 30 janvier 1984, fixant le statut particu...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 403·fr
    ...Arrêté du Ministre du Transport du ...relatif aux prestations admi...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 150·fr
    ...Domaine de la prestation : Prestations d'assistance pour études un...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 25·fr
    ...La fourniture de prestations de conseil et de prestations de servi...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 7·fr
    ...2008G02623SRLB1 Constitution Suivant statut enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2009 / N°005·page 7·fr
    ...2009G00045SRUB1 ## Constitution d'une S.U.A.R.L Suivant statuts ...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 8·fr
    ...1313527/Z Suivant statut enregistré à la recette des finances de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 9·fr
    ...15 kg/j • 50 dans le cas d'une station d'épuration par lagunage av...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 2·fr
    ...Les statuts : la liste des souscripteurs; le PV de l'AG constituti...
  • Journal Officiel·2005 / N°006·page 10·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 123·fr
    ...Domaine de la prestation : Transports Terrestres. Objet de la pres...