193 845 résultats pour ""VIS""
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- Journal Officiel·1974 / N°062·page 42·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 20·fr...### AVIS RECTIFICATIF Sur l'avis de bornage N° 1 paru au Journal ...
- Journal Officiel·2020 / N°120·page 59·fr...4 - Le concours susvisé est supervisé par un jury dont la composit...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 38·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1979 / N°022·page 27·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Ouns, située à la ...
- Journal Officiel·1982 / N°071·page 31·fr...6.000 dinars divisé en six cent parts sociales de dix dinars chacu...
- Journal Officiel·1965 / N°049·page 20·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
- Journal Officiel·1978 / N°002·page 2·fr...52 # Tribunal Immobilier AVIS de réquisition ... 53 AVIS de born...
- Journal Officiel·1978 / N°057·page 41·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite : El Bostane, située ...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 13·fr...50.000 Dinars divisé en 5.000 parts de 10 Dinars chacune. Gérant ...
- Journal Officiel·1962 / N°034·page 13·fr...Les candidatures doivent parvenir à la Radiodiffusion Télévision T...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 24·fr...Le présent avis qui annule et remplace l'avis publié au J.O.R.T. d...
- Journal Officiel·1972 / N°032·page 24·fr...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévus par l'articl...
- Annonces Légales·2007 / N°016·page 1·fr...933 ## Actes Administratifs Avis d'enquête ... 933 Avis au public...
- Annonces Légales·2017 / N°129·page 54·fr# DIVERS ## Avis au public ### Avis Mm Sonia Zaichi titulaire d...
- Journal Officiel·1977 / N°041·page 20·frrésultant du présent bornage provisoire est de Zha, 19a 50ça. L'i...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 1·fr...417 ### AVIS ET COMMUNICATIONS ### SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTIC...
- Journal Officiel·1978 / N°009·page 17·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Amal, située à El-...
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 32·fr...400 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de 364 m...