Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2011 / N°035·page 28·fr
    ...on des frais préliminaires, 4- Fixation des jetons de présence. 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 49·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence à accorder aux membres du Conse...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 58·fr
    ...ellement du mandat du gérant. Fixation de ses pouvoirs. 2013T076...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 47·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 20·fr
    ...° 92-2084 du 23 novembre 1992, fixant le statut particulier du cor...
  • Journal Officiel·1998 / N°083·page 3·fr
    ...## RECTIFICATIF Décret n° 98-1936 du 2 octobre 1998, fixant le st...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 20·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence des membres du Conse...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 28·fr
    ...rrêté n° 8491 du 18 août 2003, fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2023 / N°101·page 11·fr
    ...e la société Hôtel EKSAR et la fixation du dernier délai pour l'en...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 3·fr
    ... février 1959 (26 rejeb 1378), fixant le statut général des foncti...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 75·fr
    ...4- Fixation du nombre de sièges au conseil d'administration. 5- Av...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 17·fr
    ...- Fixation des émoluments du cogérant Monsieur Naveen Sharma. - Mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 38·fr
    ...- Fixation des jetons de présence; - Questions diverses. 2014R007...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 42·fr
    ... du commissaire aux comptes 9. Fixation des jetons de présence. 10...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 14·fr
    ...mblée générale extraordinaire, fixation de son ordre du jour et ét...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 4·fr
    ...ent supérieur du 15 mars 1997, fixant le régime des études et des ...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 15·fr
    Arrêté du ministre des finances du 3 décembre 2001, fixant la form...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 18·fr
    ...ésultats de l'exercice 2020 7. Fixation des jetons de présence 8. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 4·fr
    ...- Nomination et fixation des pouvoirs du cogérant GHEDAMSI Houda. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 11·fr
    ... Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence, - ...