Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 16·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 11·fr
    ...sultat de l'exercice 2023. 11. Fixation des jetons de présence. 12...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 7·fr
    ...t N° 50-95 du 23 février 1968, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2013 / N°023·page 24·fr
    ...- La fixation du montant des jetons de présence au titre de l'exer...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 60·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence. 2017R01671SANB3 --- **Convo...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 42·fr
    ...Affectation des résultats ; 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 9·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 30·fr
    ...sultats de l'exercice 2020. 7. Fixation du jeton de présence accor...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 5·fr
    ...e clos le 31 décembre 2020. 8. Fixation des jetons de présence à s...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 15·fr
    ...s conventions réglementées. 3. Fixation des jetons de présence. 4....
  • Annonces Légales·2026 / N°041·page 18·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2025. 8-...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 20·fr
    ...6- fixation du montant des jetons de présence. 7- renouvellement d...
  • Annonces Légales·2008 / N°075·page 19·fr
    ...10 - Fixation du montant des jetons de présence aux membres du Con...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 29·fr
    ...7- Fixation des jetons de présence de l'exercice 2009. 8- Renouvel...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 38·fr
    ... des sociétés commerciales. 3. Fixation des jetons de présence. 4....
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 7·fr
    ...écret N° 80-526 du 8 mars 1980 fixant le régime applicable aux cha...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 42·fr
    ...9/ Fixation des jetons de présence. 10/ Pouvoirs de formalités. 11...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 44·fr
    ...5) Quitus aux administrateurs 6) Fixation des jetons de présence 7...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 20·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 23·fr
    ...lée générale extraordinaire et fixation de son ordre du jour. 201...