...- Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du conseil...

...- Fixation du salaire gérant. - Questions diverses. 2017X01879SRL...

...itus aux administrateurs ; 8. Fixation des jetons de présence ; ...

...° 97-2510 du 29 décembre 1997, fixant les avantages fiscaux à l'im...

... relatif à la gestion 2020. 7. Fixation des jetons de présence rel...

... n° 2005-1842 du 27 juin 2005, fixant les attributions du ministèr...

... du commissaire aux comptes 7. Fixation des Dividendes et des Jeto...

...l de la République Tunisienne, fixant le délai et les modalités de...

...Quitus aux administrateurs ; - Fixation des jetons de présence ; -...

...Affectation des résultats, 6- Fixation de jetons de présence, 7-...

...et n° 63-53 du 4 février 1963, fixant le statut du corps des Ingén...

...e la poste faisant foi dans la fixation de la date de l'arrivée de...

...d fin le 31 décembre 2010 avec fixation de ses pouvoirs. 2010G007...

...t n° 65-24 du 21 janvier 1965, fixant la composition et les attrib...

...Le renouvellement du mandat de Gérant et fixation de ses émolument...

... Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence pou...

Vu le décret n° 82-1019 du 10 juillet 1982 fixant l'organisation e...

...8- Fixation des jetons de présence. 9- Approbation des conventions...

...ires foncières du 2 août 1993, fixant la liste des organismes, ass...

...cret n° 95-916 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministèr...