...résultat de l'exercice 2020 7. Fixation du montant des Jetons de P...

...2- Fixation du mandat du nouveau syndic à 2 ans et les cotisations...

... mars 1956 (18 chaubane 1375), fixant la loi des cadres du personn...

...istribution des fonds et de la fixation du rang des créanciers aup...

...xercice 2006, - attribution et fixation des jetons de présence pou...

...— Affectation des résultats et fixation du dividende. — Quitus aux...

...2- Fixation des jetons de présence. 3- Lecture des rapports généra...

...des résultats de l'exercice; - Fixation des jetons de présence du ...

...Bénéfices de l'exercice 2010 - Fixation salaire de Gérant de 1400....

...sultats de l'exercice 2014, 5/ Fixation du montant des jetons de p...

...limite des clauses statutaires fixant son pouvoir. 2016B00656SRLB1...

...ice clos le 31 décembre 2016 - Fixation des jetons de présence - R...

...sultat de l'exercice 2016 ; 7. Fixation du montant des jetons de p...

...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...

...u titre de l'exercice 2020, 6- Fixation du montant des jetons de p...

...l n°2016-1123 du 24 août 2016, fixant les conditions et les modali...

... Affectation des résultats, - Fixation du montant des jetons de p...

...t Obligataire (2008-2009). 15. Fixation des jetons de présence à a...

...8- Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux membre...

...- Fixation des jetons de présence. - Quitus aux administrateurs. -...