Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 53·fr
    ...- Affectation des résultats 2012, - Fixation des jetons de présenc...
  • Journal Officiel·1990 / N°062·page 12·fr
    ...t n° 90-246 du 5 février 1990, fixant le salaire minimum interprof...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 18·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence de l'exercice 2015. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 45·fr
    ...du commissaire aux comptes. 7. Fixation des Dividendes et des Jeto...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 27·fr
    ...e clos le 31 décembre 2018 7- Fixation des jetons de présence 8-...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 17·fr
    ...5- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2023...
  • Journal Officiel·2024 / N°053·page 3·fr
    ...t de la pêche du 26 juin 2015, fixant le type des instruments perm...
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 13·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence relatifs à l'exercice 2004. 7)...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 56·fr
    ...Révision et fixation du montant des jetons de présence. NB : Les ...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 17·fr
    ...- La fixation du siège de la liquidation au 10 avenue Habib Thameu...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 21·fr
    ...llement du mandat du gérant et fixation de ses pouvoirs, - Renouve...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 40·fr
    - Quitus aux administrateurs, - Fixation des jetons de présence, -...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 12·fr
    ...écret n° 83-724 du 4 août 1983 fixant les catégories de normes et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 7·fr
    ...la loi n° 64-28 du 4 juin 1964 fixant le régime des terres collect...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 20·fr
    ...- Fixation des rémunérations des organes de direction. Deux copie...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 25·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence des administrateurs. 5) Approba...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 13·fr
    ...° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 15·fr
    ...° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre...
  • Annonces Légales·2024 / N°056·page 17·fr
    ...u titre de l'exercice 2023. 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 26·fr
    ...'industrie du 15 février 2001, fixant les modalités de dépôt et d'...