Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 32·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Renouvellement et/ou cooptati...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 50·fr
    ...- Fixation des jetons de présence - Renouvellement du mandat des A...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 53·fr
    ...- Fixation des jetons de présence pour l'année 2014. - Pouvoirs po...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 38·fr
    ...- Fixation du montant de jetons de présence. - Nomination d'un nou...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 12·fr
    ... Vu l'arrêté du 15 août 1985, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 15·fr
    ...| | Arrêté du Premier ministre du 19 novembre 1994, fixant les ta...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 99·fr
    ...- Arrêté du ministre des communications du 25 Décembre 1997 fixant...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 15·fr
    ...Président Directeur Général et fixation des jetons de présence. J...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 40·fr
    ...forme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 15·fr
    ...le des jeunes du 25 juin 2008, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 23·fr
    ...itus aux administrateurs ; 6. Fixation de jetons de présence ; 7...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 20·fr
    ...- Affectation des résultats, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 21·fr
    ...u conseil d'administration; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 18·fr
    ...° 95-2601 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime d...
  • Annonces Légales·2004 / N°069·page 10·fr
    ...5) Fixation des jetons de présence. 6) Quitus aux administrateurs ...
  • Annonces Légales·2004 / N°089·page 23·fr
    ...- fixation des jetons de présence et de la gratification annuelle ...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 52·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2012...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 50·fr
    ...ôle du Juge commissaire en lui fixant un délai ne dépassant pas vi...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 31·fr
    ... gestion de l'exercice 2014 et fixation des jetons de présence. - ...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 41·fr
    ...9°) Fixation du montant des jetons de présence. 10°) Questions Div...