Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2020 / N°068·page 10·fr
    ...du 27 avril 2020, relatif à la fixation des modalités, conditions ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 8·fr
    ...remplacent celles du règlement fixant les conditions de rémunérati...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 7·fr
    ...1960 (3 chaoual 1379), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2010 / N°026·page 19·fr
    ...omination du nouveau gérant, - Fixation de la rémunération du géra...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 8·fr
    ...Vu la loi N° 64-28 du 4 juin 1964, fixant le régime des terres col...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 27·fr
    ...al Modification des statuts et fixation du lieu d'exercice du droi...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 9·fr
    ... l'arrêté du 19 décembre 1985, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 20·fr
    ...tus aux membres du conseil. 6. Fixation des Jetons de présence. 7....
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 9·fr
    ...décision du 16 septembre 1996, fixant les spécialités ouvertes au ...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 52·fr
    ...ultats de l'exercice 2017. 10. Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 6·fr
    ...° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 20·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus et fixation du siège de la liquidation...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 3·fr
    ...t n° 90-365 du 19 février 1990 fixant le statut particulier du per...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 39·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Renouvellement des mandats ...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 36·fr
    ... en qualité de co-gérant et la fixation de ses pouvoirs, - La dési...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 30·fr
    ... Distribution de dividendes 4. Fixation de rémunération du gérant ...
  • Journal Officiel·2001 / N°032·page 9·fr
    Vu l'arrêté du 23 juin 1993, fixant le règlement et le programme d...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 27·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 14·fr
    ...cret N° 76-433 du 19 mai 1976, fixant les conditions de nomination...
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 29·fr
    ...— Nomination d'un commissaire aux comptes et fixation de ses émolu...