183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2007 / N°005·page 39·fr...La partie saisie de la maison est d'une superficie de 60 m², dont ...
- Annonces Légales·2018 / N°003·page 15·fr...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement s'...
- Annonces Légales·2013 / N°155·page 55·fr...4- Immeuble saisi : La totalité des parts que détient le saisi soi...
- Annonces Légales·2017 / N°013·page 51·frLa partie saisie : Khmais Ben Ahmed Ben Ali Mahmoudi de nationalit...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr...— Des membres de la Caisse. — Font partie de la Caisse Nationale d...
- Annonces Légales·2005 / N°151·page 3·fr...Partie saisie : Zahia Bent Mohamed Gardabou, demeurante à la rue d...
- Journal Officiel·2007 / N°070·page 83·fr...Frais pour contrôle anti-dopage CH4 6102. Frais de formation porta...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr...## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie immobilière premièrem...
- Annonces Légales·2010 / N°014·page 21·fr...### Partie saisie : Monsieur Abdelazize Belaïd, titulaire de la C...
- Annonces Légales·2016 / N°133·page 44·fr...2016X02255VEPA1 --- Vente aux enchères publiques sur saisie immo...
- Journal Officiel·2019 / N°011·page 22·fr...aux bornes supérieure à 50 v, mais n'excédant pas 100 V et d'une p...
- Annonces Légales·2008 / N°091·page 28·frVente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude Maître ...
- Annonces Légales·2011 / N°090·page 35·fr...L'immeuble saisie : il s'agit d'un lot du terrain à vocation mixte...
- Annonces Légales·2012 / N°027·page 43·frPartie Saisie : Bourchani Riadh, demeurant Route de Gremda Km 1 Av...
- Annonces Légales·2017 / N°075·page 56·fr...Immeuble saisi : Toute la maison de type traditionnel située à l'a...
- Journal Officiel·1982 / N°023·page 22·fr...Partie saisie : Mohamed ben Hadj Ali ben Mohamed L'adhar dit Sfaxi...
- Journal Officiel·1982 / N°037·page 20·fr...Partie saisie : Mohamed Ben Hadj Ali Ben Mohamed L'adhar dit Sfaxi...
- Annonces Légales·2016 / N°088·page 45·fr...Prix 688.200d, 000 frais en sus. Date et lieu de la Vente : Lundi...
- Annonces Légales·2010 / N°144·page 50·fr...2010T07369VEPA1 ## Avis de vente immobilière Saisissant : Receve...
- Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr...Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour de cassation demeurant...