Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 39·fr
    ...La partie saisie de la maison est d'une superficie de 60 m², dont ...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 15·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement s'...
  • Annonces Légales·2013 / N°155·page 55·fr
    ...4- Immeuble saisi : La totalité des parts que détient le saisi soi...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 51·fr
    La partie saisie : Khmais Ben Ahmed Ben Ali Mahmoudi de nationalit...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 11·fr
    ...— Des membres de la Caisse. — Font partie de la Caisse Nationale d...
  • Annonces Légales·2005 / N°151·page 3·fr
    ...Partie saisie : Zahia Bent Mohamed Gardabou, demeurante à la rue d...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 83·fr
    ...Frais pour contrôle anti-dopage CH4 6102. Frais de formation porta...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr
    ...## VENTES AUX ENCHERES PUBLIQUES sur saisie immobilière premièrem...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 21·fr
    ...### Partie saisie : Monsieur Abdelazize Belaïd, titulaire de la C...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 44·fr
    ...2016X02255VEPA1 --- Vente aux enchères publiques sur saisie immo...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 22·fr
    ...aux bornes supérieure à 50 v, mais n'excédant pas 100 V et d'une p...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 28·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Etude Maître ...
  • Annonces Légales·2011 / N°090·page 35·fr
    ...L'immeuble saisie : il s'agit d'un lot du terrain à vocation mixte...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 43·fr
    Partie Saisie : Bourchani Riadh, demeurant Route de Gremda Km 1 Av...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 56·fr
    ...Immeuble saisi : Toute la maison de type traditionnel située à l'a...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 22·fr
    ...Partie saisie : Mohamed ben Hadj Ali ben Mohamed L'adhar dit Sfaxi...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 20·fr
    ...Partie saisie : Mohamed Ben Hadj Ali Ben Mohamed L'adhar dit Sfaxi...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 45·fr
    ...Prix 688.200d, 000 frais en sus. Date et lieu de la Vente : Lundi...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 50·fr
    ...2010T07369VEPA1 ## Avis de vente immobilière Saisissant : Receve...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 38·fr
    ...Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour de cassation demeurant...