...## Le Conseil du Marché Financier, Vu la loi n° 94-117 du 14 Nove...

...Khribet Jait, consistant en une parcelle de terre propre à la cons...

...- embarquement ou débarquement des marchandises de toutes catégori...

...d'une parcelle de terre nécessaire à la création d'un marché munic...

... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...

...59 - Pour les marchés de la cote permanente, le Conseil de la Bour...

...N° d'ordre de la parcelle : 1; N° de la parcelle sur le plan parc...

...archives, du versement des archives et de la communication des arc...

...--- ### MARCHE HEBDOMADAIRE Par décret n° 94-1123 du 17 mai 1994...

...- Marché des titres Il n'existe, à la date du visa, aucun marché ...

...Faouzia consistant en 2 parcelles de terre comprenant une maison d...

...t d'archives, directeur de la gestion des documents et des archive...

...possession se rapportant à la parcelle sus-désignée. En conséquen...

...Office de la Marine Marchande et des Ports **Domaine de la prestat...

...Les architectes en chef sous cités, sont nommés au grade d'archite...

...### MARCHE HEBDOMADAIRE Par décret N° 63-326 du 6 novembre 1963 (...

...archives, du versement des archives et de la communication des arc...

...« Melk Ouled Bouabdallah », consistant en 3 parcelles de terre agr...

...archives, du versement des archives et de la communication des arc...

...e ensuite la parcelle n°2 et d'un autre côté la parcelle n°972, du...