Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 22·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 10·fr
    ...Ne sont pas pris en compte les avantages en nature. Art. 7 - Les ...
  • Annonces Légales·2026 / N°015·page 3·fr
    ...Du 09/02/2026 à 28/02/2026 Avantages accordés tels que prévus par...
  • Journal Officiel·2005 / N°013·page 38·fr
    ...Monsieur Akram Ben Hamed Bouaouina est déchu de l'avantage prévu p...
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 2·fr
    ...Aucun avantage. Conditions d'admission aux assemblées d'actionnai...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 19·fr
    ..., les décisions d'octroi des avantages financiers, des participati...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 64·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 3·fr
    ...eaux, peuvent bénéficier des avantages prévus par les textes en vi...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 4·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 12·fr
    ... de l'Etat, avec fonction et avantages de directeur général, Vu l...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 12·fr
    ...ité de Sousse est déchue des avantages accordés dans le cadre du p...
  • Journal Officiel·2017 / N°076·page 18·fr
    ... année des indemnités et des avantages afférents à ces emplois à c...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...c) Le Service des Avantages Fiscaux et Financiers : chargé notamme...
  • Journal Officiel·2021 / N°103·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Arr...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 64·fr
    ...ne le serveur vocal 88402727 Avantage de ce service Service destin...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 26·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages afférents à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2023 / N°104·page 4·fr
    ...L'intéressée continue à bénéficier des indemnités et avantages acc...
  • Journal Officiel·2004 / N°008·page 7·fr
    ...– Les avantages financiers prévus à l'article premier sont imputés...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 23·fr
    ...e par un cadre ayant rang et avantages d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 17·fr
    ...5 - La société « DEMAT » est déchue des avantages prévus à l'artic...