Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 8·fr
    ...| SITUATION DES PARCELLES | NATURE DES PARCELLES | SUP. A EXPROPRI...
  • Journal Officiel·1981 / N°080·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 7·fr
    ...A cet effet elle comprend : A. — La sous-direction de la sécurité...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 20·fr
    ...« Dar Eddhiafa » b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 10·fr
    ...La période du 6ème renouvellement du permis arrivera à échéance le...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 42·fr
    ...Le ministre des affaires culturelles ; Vu la loi n° 83-112 du 12 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 8·fr
    ...3) **traductions** a) celles qui concernent la Tunisie ou les pay...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 36·fr
    Le montant mensuel de la bourse de formation professionnelle accor...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 86·fr
    ...| 561 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 55193...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 22·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 4·fr
    ...564 Arrêté du ministre des affaires culturelles par intérim du 5 m...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 63·fr
    ...Parcelle cadastrale 137 secteur « B » El Aoueyed Ouest : Parcelle ...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 48·fr
    ...- 1/ Parcelle n° 779 C. d'une superficie de 3830 m2 et elle est li...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 7·fr
    ...# Ministère des Affaires Culturelles ## ORGANISATION **Décret N°...
  • Journal Officiel·2025 / N°084·page 5·fr
    | N° D'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 13·fr
    ...La commission prend des mesures pour faire procéder annuellement à...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 22·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 25·fr
    ...| | | C — Ecoles professionnelles de la santé publique | | 89...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 64·fr
    ...si l'épargne maculaire est partielle, calculer le déficit de l'acu...