Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 17·fr
    ...riculture chaque fois qu'il s'agit d'une exclusion définitive de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 45·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâtie une vil...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 41·fr
    ...**Immeubles saisis :** Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 40·fr
    ...il s'agit d'un garage d'une superficie globale ouverte de 84,15 m²...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 12·fr
    ...il s'agit de deux immeubles sis à la route de Tunis Km 9. Immeubl...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 44·fr
    ...Il s'agit de La propriété objet du Titre Foncier n° 107633/136753 ...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 46·fr
    ...Il s'agit de réaliser : 5000 ml de sondages carottés (Lot A) et 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nue. Mise à prix : La mise à prix d...
  • Journal Officiel·2002 / N°064·page 31·fr
    ...u centre (dans le cas où il s'agit d'une personne morale) - Une ét...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 39·fr
    ...er 1981 entre « SITER » et « SOGITEX » Société Anonyme au Siège So...
  • Annonces Légales·2015 / N°045·page 11·fr
    ...u directeur général Société Digital Production «DIGIPRO» Société...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 23·fr
    ...Il s'agit notamment des pouvoirs de signatures des documents, cont...
  • Annonces Légales·2020 / N°067·page 12·fr
    ...t par le foyer de Moheddine Belgith Ballali, au nord zone non bâti...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 7·fr
    ... latitude Nord 40° 09' 30", longitude EP 60° 84' 65", côte 601 m, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 44·fr
    ...Il s'agit du T.F. n° 39358 Monastir dénommé «Hanibal» consistant e...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 19·fr
    ...investissement touristique «SOGIT» SA au capital 920000 DT Siège...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole saisi au secteur de o...
  • Annonces Légales·2004 / N°055·page 4·fr
    ...Le titre en vertu duquel il agit : Jugement rendu par le tribunal ...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 48·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble d'une superficie de 102 m² ...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 11·fr
    ...40°19'00", longitude : 6°39'45", carte du Kef au 1/50.000. Limite...