Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 40·fr
    ...Les 223,5 indivis du TF n° 39358 Ariana consistant en un terrain d...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 14·fr
    ...n sur la situation financière individuelle et consolidée au titre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises formant 1000 parts revenant à la partie...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 7·fr
    ...s au transit jusqu'à ce que l'individu réclamé ait satisfait à la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 35·fr
    ...de Sfax, à 87.000,00 D le 1/5 indivises en exécution de l'ordonnan...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 51·fr
    ...| | 35 | 1 | | TECHNIQUES INDIVIDUELLES DE SURVIE | STAGE | ...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 1·fr
    ... pour la création des projets individuels... 318 Maintien en activ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 42·fr
    ...Les 1224/4896 parts indivises du bien immobilier, dénommé «Michel ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 19·fr
    ...Cet avis est considéré comme convocation individuelle. Le Conseil...
  • Annonces Légales·2013 / N°105·page 19·fr
    ...Mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 58·fr
    ...un terrain de 392m², représentant les parts indivises revenant à l...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 62·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2018R05443SANB3 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 16·fr
    ...1/ La totalité des parts indivises soit 09,105469/333 parts revena...
  • Annonces Légales·2009 / N°153·page 39·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 6 parts indivis des TF N°= 71829 Tu...
  • Annonces Légales·2013 / N°139·page 36·fr
    ...Souad Ktiti et ce sar le 1/10 indivis. Mise à prix : 82 200 000 D...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 18·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et les états financiers ...
  • Annonces Légales·2011 / N°028·page 34·fr
    ...Les 1000/485800 parts indivises du bien immobilier dénommé "AL ABI...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 61·fr
    ...Parts indivises à vendre : 3975 parts de TF n°5958 Bizerte consist...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 13·fr
    ...Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31 décembr...
  • Annonces Légales·2004 / N°052·page 2·fr
    ...Parties indivises à vendre : Les 5,090909091 parts de l'immeuble q...