Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 17·fr
    ...t du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Le Kef ». L...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 38·fr
    ...Avocat poursuivant: Maître Fathi Belaïba, avocat à la cour de cass...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 47·fr
    ...2008T00808FCCC3 ## Location gérance libre En vertu d'un acte de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 39·fr
    ...2015404046FCCC2 --- ## Location gérance libre ### Location d'un...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 50·fr
    ...Avocat chargé des poursuites : Maître Cherif Amina Avocat à la cou...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 35·fr
    ...2018401602FCCC2 ## Location gérancé libre ### Location d'un fond...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 48·fr
    ...1)- L'avocat du poursuivant : Maître Mustapha Oueghlani Avocat aup...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 6·fr
    ...ive au code des collectivités locales, Vu la loi n° 83-112 du 12 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 18·fr
    ...Avocat poursuivant, et au Greffe du Tribunal de Sousse, pour prend...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 44·fr
    ...2007N00379FCCC2 ## Location gérance libre ### Location en géranc...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 26·fr
    ...3 - L'avocat poursuivant : Maître Mohamed Acil Masmoudi avocat, 15...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 38·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Karray Rached, avocat domicilié à so...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 43·fr
    ...2017R00221VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Avocat poursuiva...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 47·fr
    ...2015407130FCCC2 # Location gérance libre ## Location gérance d'u...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 8·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abbès Abdelfatteh avocat auprès de la ...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 13·fr
    ...Avocat Poursuivant Maître Kamel Boubaker Mnari N° A-666/1 --- AV...
  • Annonces Légales·2019 / N°051·page 17·fr
    ...- Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivan...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 42·fr
    ...Maître Olfa Gharbi, Avocate à la cour de cassation, exerçant dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 38·fr
    ... ou une garantie bancaire irrévocable. - Pour les étrangers, ceux-...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...Avocat du poursuivant : Maître Sami Chmili, Avocat à la cour, sis ...