Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 11·fr
    ...- Effectuer toutes opérations sur valeurs mobilières, spécialement...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 6·fr
    ...— Les colis dont la valeur déclarée dépasse (10) dix dinars donnen...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 24·fr
    ...En cas d'inaction dans le délai mentionné, leur valeur déterminée...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 9·fr
    ...térieurement souscrites si la valeur d'origine des parts en circul...
  • Journal Officiel·1987 / N°027·page 18·fr
    ...achat ou de l'héritage : ... Valeur au moment de l'acquisition : ...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 8·fr
    ...Taux annuel brut de 8,70% calculé sur la valeur nominale restant d...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 48·fr
    ...La valeur locative est déterminée conformément à la législation re...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 28·fr
    ...**La juste valeur** est le prix au quel un bien pourrait être écha...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 9·fr
    ... Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 13·fr
    ...15 000 actions d'une valeur nominale de 100 dinars chacune à libér...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 10·fr
    ...e douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation e...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 6·fr
    ...33 053 actions Valeur Nominale des actions : 330 530 Dinars Prime ...
  • Journal Officiel·2013 / N°062·page 5·fr
    ...2 - Les sukuk sont considérés comme des valeurs mobilières au sens...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 2·fr
    ...16 parts d'une valeur totale de 10000 MD Valeur nominale d'une pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 41·fr
    ...fonds communs de placement en valeurs mobilières ayant pour objet ...
  • Annonces Légales·2017 / N°029·page 21·fr
    ...n valeurs mobilières et à la gestion de portefeuilles de valeurs m...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 9·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 62·fr
    ...05 222 404,442 | | Actions, valeurs assimilées et droits rattach...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 8·fr
    ...ELEGRAPHES ET TELEPHONES ### VALEURS FIDUCIAIRES Arrêté du Secré...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 5·fr
    ...- Sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajo...