Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 19·fr
    ...es Finances du 19 janvier 1981 fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 23·fr
    ...des Finances du 5 janvier 1983 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 33·fr
    ...- la dissolution anticipée de la société, - la fixation du siège d...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 39·fr
    ...un nouveau administrateur. 10. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 5·fr
    ...cret n° 75-342 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 60·fr
    ...8) Fixation des Jetons de présence aux Administrateurs. 9) Ratific...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 27·fr
    ...il y a lieu des résultats ; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 9·fr
    ...istre des affaires religieuses fixant les modalités de ce concours...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 15·fr
    ...rcices 2017, 2018 et 2019 ; 8. Fixation des montants de jetons de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 21·fr
    ...cret n° 83-724 du 4 août 1983, fixant les catégories de normes et ...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 19·fr
    ...los le 31 décembre 2025 ; 10. Fixation des jetons de présence; 11...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 19·fr
    ...3- fixation des jetons de présence aux administrateurs. 4- approba...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 22·fr
    ...sident directeur général et la fixation des pouvoirs : - Monsieur...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 45·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Quitus aux administrateurs. -...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 28·fr
    ...7 - Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2007. Le cons...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 20·fr
    ...Vu l'arrêté du 21 octobre 1980 fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 20·fr
    ...3- La fixation de leurs fonctions et la délimitation de leurs resp...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 48·fr
    ... l'arrêté du 4 septembre 2000, fixant les modalités d'organisation...
  • Journal Officiel·2003 / N°019·page 13·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 52·fr
    ...Quitus aux administrateurs, 8- Fixation des jetons de présence, 9-...