Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 14·fr
    ...3- Nomination d'un liquidateur, fixation de la durée de ses foncti...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 9·fr
    ...CONCOURS Arrêté du Ministre de la Justice du 23 juillet 1973, fix...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 2·fr
    ...5- Convocation du premier conseil d'administration et fixation de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 20·fr
    ...Vu la loi N° 59-18 du 5 février 1959, fixant le régime des pension...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 18·fr
    ...uipement du 29 septembre 1977, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 50·fr
    ...n du résultat de l'exercice 6. Fixation des jetons de présence 7. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°068·page 57·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence alloués aux membres d...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 11·fr
    ...- La fixation des Jetons de présence à 5000 DT brut par an et par ...
  • Annonces Légales·2018 / N°076·page 17·fr
    ...- La fixation de la date de 20-6-2018 comme date de déroulement de...
  • Annonces Légales·2020 / N°062·page 3·fr
    ...e clos le 31 décembre 2019. 8. Fixation des jetons de présence à s...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 4·fr
    ...i en tant que liquidateur - La fixation de l'adresse de liquidatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°041·page 13·fr
    ...ltats de l'exercice 2021 ; 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 29·fr
    ...Vu le décret n° 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement...
  • Annonces Légales·2022 / N°134·page 14·fr
    ...3- Fixation de la prime d'émission 4- Modification de l'article 6 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 23·fr
    ...u titre de l'exercice 2023. 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 13·fr
    ...ent dans une loi d'orientation fixant les objectifs et les moyens ...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 8·fr
    ...Société général-Fixation. Capital : 10000 dinars. Durée : 99 ans...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 51·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2007....
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 17·fr
    ...- Fixation de la rémunération de gérant. - Approbation du contrat ...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 3·fr
    ... n° 96-256 du 14 février 1996, fixant la composition de la commiss...