Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 40·fr
    ...La fixation de la cotisation mensuelle dans les charges communes c...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 67·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Démission d'admini...
  • Journal Officiel·2002 / N°025·page 13·fr
    ...° 91-1016 du 1er juillet 1991, fixant l'organisation et les attrib...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 10·fr
    ...on grade actuel, - de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 16·fr
    ...ltat net de l'exercice 2024 7- Fixation des rémunérations des admi...
  • Annonces Légales·2004 / N°103·page 12·fr
    ...5 - Fixation des jetons de présence. 6 - Affectation des résultat...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 5·fr
    ...958 (19 ramadan 1377), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 41·fr
    ...9) Fixation du montant des jetons de présence pour l'exercice 2011...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 59·fr
    ...comptes pour 2013-2014-2015 9) Fixation des jetons de présence Me...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 56·fr
    ...ésultat de l'exercice 2013; 5. Fixation des jetons de présence; 6....
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 37·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Nomination de nouveaux admi...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 26·fr
    ...iquidateur de la société 3- La fixation du siège de la liquidation...
  • Annonces Légales·2016 / N°089·page 6·fr
    ...les comptes de l'année 2018 et fixation de ses pouvoirs. Deux cop...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 24·fr
    ...3/ Affectation des résultats 4/ Quitus aux administrateurs 5/ Fixa...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 16·fr
    ... Quitus aux administrateurs 7. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 25·fr
    ...x exercices de 2003 et 2004, - Fixation du montant du jeton de pré...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 21·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2009. 9- Pouvoi...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 26·fr
    ...elative à l'exercice 2010 ; 6) Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 50·fr
    ...rque dans la société civile et fixant son siège à Tunis. 2012R012...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 24·fr
    ...une copie conforme de l'arrêté fixant la dernière situation admini...