Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 71·fr
    ... 97-1832 du 16 septembre 1997, fixant le traitement de base des pe...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 15·fr
    ...rme de dividende par action et fixation de la date de leur mise en...
  • Journal Officiel·2007 / N°095·page 6·fr
    ...n° 83-112 du 12 décembre 1983, fixant le statut général des person...
  • Annonces Légales·2025 / N°164·page 2·fr
    ...on; - Quitus au liquidateur et fixation de ses honoraires. Dépôt ...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 8·fr
    Vu le décret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 59·fr
    ...- fixation de jetons de présences alloués aux membres du conseil. ...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 16·fr
    ...llement du mandat du gérant et fixation de son salaire; - Changeme...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 28·fr
    ...elle ville - 1082 Tunis; 4/ La fixation du salaire du gérant; 5/ M...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 17·fr
    ...hli en tant que liquidateur et fixation du siège de liquidation au...
  • Journal Officiel·1991 / N°039·page 6·fr
    ...cret n° 91-999 du 11 juin 1990 fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 27·fr
    ... du commissaire aux comptes 8. Fixation des Dividendes et des Jeto...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 19·fr
    ...- Affectation des résultats, - Fixation des jetons de présence, - ...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 13·fr
    ...sultats de l'exercice 2023, 7. Fixation des jetons de présence, 8....
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 22·fr
    ...ésultat de l'exercice 2025. 6. Fixation des jetons de présence des...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 5·fr
    ... janvier 1961 (15 rejet 1380), fixant le statut des personnels de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 49·fr
    ... Quitus aux administrateurs, - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 47·fr
    ...8) Fixation du montant des jetons de présence. 9) Nomination du co...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 65·fr
    ...es Commissaires aux Comptes et fixation de leurs émoluments. 6° Qu...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 11·fr
    ...é du 7 septembre 1977, portant fixation des redevances de chasse e...
  • Journal Officiel·1988 / N°083·page 20·fr
    ...Vu l'arrêté du 2 décembre 1988 fixant le règlement et le programme...