Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 18·fr
    ... à la gestion des documents et archives. ## CHAPITRE III ## Orga...
  • Journal Officiel·2021 / N°051·page 4·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 18·fr
    ...Tableau parcellaire rectificatif Relatif à la rectification de ce...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 11·fr
    ...isse Nationale des Marchés de l'État, des marchés publics passés e...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 47·fr
    ...Il est composé de deux parcelles. La parcelle n°1 consistant en un...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 5·fr
    ...| Numéro d'ordre | Numéro de la parcelle | Nature de l'immeuble |...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 30·fr
    ...« Bir Sallam », consistant en une parcelle de terre propre à la co...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 39·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en cinq parcelles de vignes, d'agrume...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 6·fr
    ...- Quel que soit le mode de passation du marché, aucun candidat évi...
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 14·fr
    ...constituée d'une parcelle presque rectangulaire à vocation agricol...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 6·fr
    ...ommune de Sidi Bou Said d'une parcelle de terrain. Le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 26·fr
    ...### PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° de la parcelle...
  • Journal Officiel·2008 / N°086·page 28·fr
    ...GRICOLES 21429 REPARATION D'EMBARCATIONS MARITIMES 21430 REPARATIO...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 1·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 48·fr
    ...- parcelles n° 23 : englobe une superficie de sept hectares vingt ...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en 3 parcelles contenant une briquett...
  • Journal Officiel·2002 / N°081·page 21·fr
    ...6) Architecture des systèmes d'information : - architecture répart...
  • Journal Officiel·1996 / N°012·page 12·fr
    ...e la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situation de la parcelle |...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 24·fr
    ...Parcelle N° 154 A l'Est : Une route publique Au Nord : Parcelle N°...