Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 26·fr
    ...On ne peut cumuler entre le présent avantage et des avantages simi...
  • Journal Officiel·2006 / N°097·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 4·fr
    ...e l'année précédente et tous avantages annuels en nature ou en esp...
  • Journal Officiel·2012 / N°071·page 1·fr
    ...e Attribution du rang et des avantages d'un secrétaire d'Etat ... ...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 14·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 16·fr
    ...e l'indemnité globale et les avantages en nature accordés aux prés...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 9·fr
    ...éressé bénéficie des rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2016 / N°085·page 4·fr
    ...ar un cadre ayant le rang et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 5·fr
    ...dossiers pour bénéficier des avantages fiscaux et douaniers ; — D...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 4·fr
    ...t l'indemnité globale et les avantages en nature accordés aux prés...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 16·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de leur nomination es...
  • Journal Officiel·2005 / N°041·page 3·fr
    ... Tunis, bénéficie de rang et avantages de secrétaire d'Etat. Par ...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 7·fr
    ...Le projet de loi relatif aux avantages alloués aux présidents de l...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 4·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 23·fr
    ...émoluments ni les avantages sociaux et avantages divers prévus par...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 1·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages ... 1441 Arrêté du ministr...
  • Journal Officiel·2003 / N°024·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2024 / N°054·page 15·fr
    ... de l'habitat avec emploi et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 28·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu ...