Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 32·fr
    ...## Deuxième Parcelle : Au Nord : Parcelle n° 2 et Jabeur El Ghoul...
  • Journal Officiel·2016 / N°026·page 32·fr
    ...e des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 17·fr
    ...« Raoudba 22 »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 31·fr
    ...Il est accordé aux candidats ayant passé l'épreuve optionnelle une...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 30·fr
    responsabilité ne sera pas engagée si elle n'a pas fait procéder à...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 13·fr
    ...## MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Décre...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 45·fr
    # MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI Décret...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 18·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : Les consor...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 50·fr
    ...nne de la formation professionnelle | | 77 | Aide ferronnier d'a...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 42·fr
    ...érés de droit sur les nouvelles parcelles reçues en échange par le...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 45·fr
    ... | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre fonc...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 3·fr
    ...expropriation partielle). Le Président de la République, Vu la C...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 9·fr
    ...Léon Gros, française, demeurant à Hammamet, avise le public qu'ell...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 11·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Amal »; b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 16·fr
    ...La durée de la surveillance audiovisuelle ne peut excéder deux moi...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 50·fr
    ...| 748 conforme à la parcelle A du plan T P D n°90967 | Non immatri...