Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 13·fr
    ...Il comprend un appartement d'habitation d'une superficie d'environ...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 2·fr
    ...tère de l'Equipement et de l'Habitat Nomination du président dire...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 1·fr
    ...668 Ministère de l'équipement et de l'habitat Tableaux parcellair...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 41·fr
    ...Banque de l'Habitat (BH) dûment représentée par son Président Dire...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 18·fr
    ...Tunis, le 15 août 1980 Le Ministre de l'Équipement et de l'Habita...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 22·fr
    ...Le Ministre de l'Équipement et de l'Habitat Slaheddine Belaïd Vu ...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 34·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat, Vu l'avis du Tribunal admin...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 8·fr
    ...Aménagement du territoire, urbanisme et habitat Elaboration des p...
  • Journal Officiel·1999 / N°065·page 12·fr
    ...Le Ministre de l'Équipement et de l'Habitat Slaheddine Belaïd Vu ...
  • Journal Officiel·1988 / N°081·page 11·fr
    ...Ministère de l'équipement et de l'habitat** | | | | 1 | Bâti...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 10·fr
    ...t de l'Habitat** Fonds national d'amélioration de l'habitat | 1.50...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 7·fr
    ... moitié collectifs à usage d'habitation, de commerce, professionne...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 38·fr
    ...Des habitations appartenant à des tiers A l'Ouest : Le collège se...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 42·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrite au RC de Tunis sous le n°B1388119...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 30·fr
    ...m consistant en une maison d'habitation située à Monastir Triq Rem...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 51·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis, d...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 83·fr
    ...L'HABITAT | | | | Fonds National d'Amélioration de l'Habitat |...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 14·fr
    ...Le ministre de l'équipement et de l'habitat, Vu la loi n° 94-122 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°017·page 14·fr
    ...Cet étage est à usage d'habitation et occupé par Monsieur Jasser G...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 20·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation et une écurie, située à El...