Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 2·fr
    ...420 parts indivises de la totalité des parts constituant le T.F 51...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 45·fr
    ...Les 5/80 ème parts indivises faisant partie du TF N° 581828 Nabeul...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 10·fr
    ...² ainsi que (168/10000) parts indivises du T.F 87575 Monastir, con...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 11·fr
    ...ntreprise comme étant un tout indivisible Société medical wear C...
  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 47·fr
    ...- Dépêcement général du titre foncier 58704 parties indivises au p...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 51·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 70/23665 parts de l'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 35·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie font partie du titre foncie...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 5·fr
    ...Mohamed Salah Sayadi Monastir, la moitié en indivision du fonds de...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 49·fr
    ...Toutes les parts indivises appartenant à Monsieur Mohamed Hichem B...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 42·fr
    ...2009T04534FCCC2 ## Cession des parts indivises dans un fonds de c...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 14·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 13·fr
    ...Des convocations individuelles sont adressées aux actionnaires. L...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 5·fr
    ...La moitié à l'indivision de l'immeuble sis à la fin de la rue de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 39·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 21·fr
    ...Toutes les parts indivises, appartenant à la partie saisie, de l'i...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 47·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre n° 98022/33273 dénommé «Houch...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 52·fr
    ...il s'agit de 675 parts indivises appartenant à la partie saisie da...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 37·fr
    ...le fonds représente 4136 parts indivises de la totalité de 34040 p...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 10·fr
    ...(pour les 242 parts indivises) : 285.201 d250, frais en sus. Date...
  • Annonces Légales·2017 / N°013·page 51·fr
    ...Désignation des parts indivises mises en vente : la totalité de l'...