Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 19·fr
    ...68, Rue Mokhtar Attia Tunis En vertu du procès Verbal de l'Assemb...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 13·fr
    ...ion de chorbane ou au siège de la Municipalité de chorbane. Toute...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 41·fr
    ...420735X/A/M/000 Selon procès-verbal de l'AGE du 23 mars 2007, enr...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 9·fr
    ...- Nom du parc urbain : La superficie totale du parc : Les compos...
  • Annonces Légales·2011 / N°065·page 21·fr
    ...B 2478702007 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 26·fr
    ...B2521332004 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 43·fr
    ...en date à Jerba du 21 juin 1975, enregistré à la même Ville le 3 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 73·fr
    ...LYES BEN MONGI | CIN xxxx621 HARBAOUI AHMED BEN MED | CIN xxxx667 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 37·fr
    ...Deux exemplaires de chaque procès-verbal ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 59·fr
    ...Du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale constit...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 18·fr
    ...1226747X/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2018 / N°021·page 23·fr
    ...N°00168367-72 Suivant un procès-verbal du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 24·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal susmentionné ont été déposés au ...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 11·fr
    ...- Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations de l'AG.O en...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 6·fr
    ...614996/S/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'Assemblée général...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 26·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la ville de Sbikha, gouver...
  • Annonces Légales·2004 / N°147·page 9·fr
    ...Avenue Abou Dhabi Hammamet Suivant procès-verbal de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 35·fr
    En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 28·fr
    ...- Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date du ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 17·fr
    ...17632071 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...