Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 43·fr
    ...Le site : Les trois immeubles sont situés à la cité Dubos ville Tu...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 33·fr
    ... orientation scolaire et universitaire et en information relevant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 39·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 11 MARS 1977 situé...
  • Journal Officiel·1975 / N°016·page 10·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Ghassan, située à Sou...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 26·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2013 / N°034·page 26·fr
    ...2 - Les dispositions du premier paragraphe de l'article 2 sont abr...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 21·fr
    ...L’immeuble se trouve situé au lieu dit : « Bou-Mghatti, », à 2 kms...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 59·fr
    ...| | | | 2) Projets nouveaux — Acquisition de voitures …………………… ...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 13·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 12·fr
    ...## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° 31064 déposée au T...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 4·fr
    ...s et de marchandises et de transit. Le Président de la République...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 19·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 23·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 51·fr
    ...- L'université virtuelle de Tunis organise, au cours de l'année, d...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 12·fr
    ...Mohamed Aziz Ayouni, en qualité de propriétaire, suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au quartier de la Kasbah, rue du milieu...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 20·fr
    ...### GOUVERNORAT DE BIZERTE Suivant réquisition N° 62.231 déposée ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Katâat Zrog située au...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 4·fr
    ...### AVIS (Application des dispositions de l'article 4 du décret N...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 14·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...