Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 854 résultats pour ""STIF""
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 3·fr
    ...euse aux fidèles catholiques justifie la présence d'un lieu de cul...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 37·fr
    ...'appropriation de biens, non justifiées par des nécessités militai...
  • Journal Officiel·2017 / N°075·page 52·fr
    ...- une copie du justificatif de dépôt des états financiers auprès d...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 12·fr
    ...Service de la Marine Marchande dans un délai de 3 mois en justifia...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 12·fr
    ...de Tunisie, il est en outre, justifié de cette date avant l'enregi...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...Toute absence non justifiée peut entraîner des mesures disciplinai...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 3·fr
    ...Ceux visés à l'alinéa précédent, mais ne pouvant justifier d'une d...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 43·fr
    ...suffisamment de preuves pour justifier l'ouverture d'une enquête d...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 55·fr
    ...icité | | — Note de calcul justifiant la stabilité et la résista...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 181·fr
    ...Ceci justifie le recours d'une manière exceptionnelle au cours de ...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 5·fr
    ...itulaires dans leur grade et justifiants au moins cinq (5) ans d'a...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 5·fr
    ...Toute soumission qui ne sera pas accompagnée des justifications su...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...ont confiés ; 4°) le refus injustifié d'exécuter les ordres relati...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 4·fr
    ...ou immédiatement inférieures justifiant de 5 ans d'ancienneté dans...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 21·fr
    ...— Les agents non titulaires justifiant de 2 ans de services civils...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 14·fr
    ... justifiés, soit qu'elle ait contrevenu, sans l'excuse justifiée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 9·fr
    ...tenant à un grade équivalent justifiant au moins de 3 ans d'ancien...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 48·fr
    ...ifférentes composantes ayant justifié l'inscription des crédits en...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 10·fr
    ...à ces emplois, les candidats justifiant avoir poursuivi leurs étud...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 6·fr
    ...sociale sur présentation des justificatifs par voie de virement au...