...s sciences du 9 novembre 1994, fixant la date des deux sessions de...

...- Affectation des résultats de l'exercice 2015 - Fixation des jeto...

...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Ratification de ...

...un Commissaire vérificateur et fixation de sa rémunération, 3°) Qu...

...10- Fixation des jetons de présence des administrateurs pour l'exe...

...et N° 76-53 du 5 janvier 1976, fixant la mission, les attributions...

... n° 85-267 du 15 février 1985, fixant le statut particulier au cor...

...des tiers, plan de liquidation fixation des honoraires liquidateur...

...santé publique du 10 mars 1981 fixant la liste et les conditions d...

...et n° 77-628 du 1er août 1977, fixant la composition et les modali...

... n°2000-147 du 24 Janvier 2000 fixant les règles techniques d'équi...

...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...

... n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du ministèr...

...cret n° 95-916 du 22 mai 1995, fixant les attributions du ministèr...

Arrêté du ministre de la santé publique du 10 novembre 2010, fixan...

...affectation des résultats, 6 - fixation des jetons de présence. J...

...quotes-parts s'il y a lieu, 6- Fixation des cotisations dues au sy...

...1970 relative aux modalités de fixation des prix et à la répressio...

...- Fixation du montant des jetons de présence des membres du consei...

...Les articles 6 et 7 des statuts fixant le montant des participatio...