Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 6·fr
    ...t n° 84-107 du 9 février 1984, fixant les attributions du Ministre...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 53·fr
    ...sultats de l'exercice 2016, 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 21·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence au titre de l'exercice 2017. 10...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 20·fr
    ... 2005-2122 du 27 juillet 2005, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 15·fr
    ...xercices 2017, 2018 et 2019 6. Fixation des jetons de présence 7. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 24·fr
    ...2 - Augmentation du salaire du gérant et la fixation de salarié de...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 2·fr
    ...t N° 71-367 du 9 octobre 1971, fixant le statut des cadres techniq...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 13·fr
    ... n° 81-224 du 24 février 1981, fixant la répartition des cotisatio...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 7·fr
    ...48 du 31 décembre 1986 portant fixation du montant minimum à parti...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 22·fr
    ...- Fixation du montant des jetons de présence. - Ratification de la...
  • Journal Officiel·2003 / N°002·page 58·fr
    ... n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 16·fr
    ...8- Fixation des jetons de présence. 9- Pouvoirs. Les actionnaires...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 21·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence pour les administrateurs. 8) Re...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 6·fr
    ... l'arrêté du 29 décembre 1955, fixant les modalités d'application ...
  • Annonces Légales·2008 / N°076·page 15·fr
    ...de Conseil d'Administration et fixation de son mandat. - Quitus a...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 5·fr
    ...re du Plan du 17 octobre 1973, fixant la date d'ouverture du conco...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 37·fr
    ...Quitus aux administrateurs. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2011 / N°092·page 28·fr
    ...n d'emprunts obligataires. 6. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 52·fr
    ... Quitus aux Administrateurs; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 23·fr
    ...— la fixation de la date d'effet au 1er janvier 1983. La partie p...