Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2017 / N°011·page 24·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. 2017U00006SANB2 Renouvellemen...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 32·fr
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  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 21·fr
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  • Annonces Légales·2018 / N°102·page 15·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. - Affectation du bénéfice de l'ex...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 6·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 7·fr
    ... 2004-2426 du 19 octobre 2004, fixant les procédures de liquidatio...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 59·fr
    ...6 - Fixation du montant des jetons de présence. 7 - Questions dive...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 4·fr
    ...50 du 5 novembre 1978, portant fixation de la loi des cadres du Mi...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 10·fr
    ... 33 du décret du 30 juin 1956, fixant le budget ordinaire pour l'e...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 22·fr
    ...ui jusqu'au 31 décembre 2014 - Fixation de la rémunération de la g...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 24·fr
    ...3- Fixation des pouvoirs du liquidateur. 4- L'ajout de la mention ...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 56·fr
    ...ésultats de l'exercice 2014; - Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 2·fr
    ...Président Directeur Général et fixation de ses pouvoirs ; - Rémuné...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 88·fr
    ...cret n° 428 du 14 février 1994 fixant les conditions et les modali...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 52·fr
    ...- demande au conseiller fiscal la fixation d'un rendez-vous avec l...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 21·fr
    ...ultats de l'exercice 2019 ; 7- Fixation des jetons de présences al...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 14·fr
    ..., - une ampliation de l'arrêté fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2022 / N°079·page 14·fr
    ...ésultat de l'exercice 2021. 7. Fixation des jetons de présence au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 3·fr
    ...6) Fixation des jetons de présence à allouer aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 19·fr
    ...4) Fixation des jetons de présence des administrateurs. 5) Approba...