Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°104·page 3·fr
    ...2- La fixation de ses pouvoirs. Le procès-verbal a été déposé au ...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 2·fr
    ...958 (10 ramadan 1377), portant fixation du budget ordinaire pour l...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 20·fr
    ...Suivant la résolution n° 1, il a été décidé la fixation des divide...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 2·fr
    ...5- convocation du premier conseil d'administration et fixation de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 20·fr
    ...- Nomination d'un gérant unique et fixation de ses pouvoirs. - Rém...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 42·fr
    ...3- La fixation du siège de la liquidation à Résidence El Yes - Imm...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 27·fr
    ...llement du mandat du gérant et fixation du pouvoir des deux gérant...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 30·fr
    ...n° 95-2032 du 16 octobre 1995, fixant l'organisation des postes co...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 7·fr
    ...t n° 2000-705 du 5 avril 2000, fixant l'organisation administrativ...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 34·fr
    ...onforme à l'original de l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 10·fr
    ...s finances du 3 décembre 2001, fixant la forme de la demande écrit...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 35·fr
    ...n physique du 27 octobre 2007, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2025 / N°084·page 12·fr
    ...actionnaires minoritaires, 10. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 18·fr
    ...— 2° Nomination des liquidateurs et fixation de leurs pouvoirs et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 32·fr
    ...10 - Fixation du salaire du directeur général. II - Election de no...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 30·fr
    ...6 - Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 3·fr
    ...Loi N° 85-16 du 8 mars 1985, fixant le régime de retraite des Dépu...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 15·fr
    ...nt supérieur du 29 avril 1995, fixant la liste des établissements ...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 23·fr
    ...xercice comptable de 2019 avec fixation de ses fonctions et de sa ...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 43·fr
    ...du commissaire aux comptes. 9. Fixation des jetons de présence; 10...