Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Journal Officiel·2006 / N°009·page 8·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 16·fr
    ... titre de l'exercice 2020 ; 8. Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 5·fr
    ...a loi n° 94-42 du 7 mars 1994, fixant le régime applicable à l'exe...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 21·fr
    ... aux fonctions de cogérant. 4. Fixation des pouvoirs du gérant. 2...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 44·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2018 / N°061·page 21·fr
    ...- Fixation des jetons de présence alloués aux membres du conseil d...
  • Annonces Légales·2023 / N°091·page 14·fr
    ...ultats de l'exercice 2022. 10. Fixation des jetons de présence à a...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 19·fr
    ...e de l'exercice 2022 ; --- - Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 11·fr
    ...santé publique du 4 août 2009, fixant la grille d'évaluation des c...
  • Annonces Légales·2005 / N°019·page 8·fr
    ...teurs pour la gestion 2004. 5. Fixation des jetons de présence à a...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 2·fr
    ...e l'arrêté du 14 janvier 1961, fixant le règlement et le programme...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 25·fr
    ...- la fixation du pouvoir du directeur général. Le conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 33·fr
    ...- Fixation du salaire du gérant. Le gérant 2010X00504SRLB2 --- ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 34·fr
    ...Rafixa, située à Therayet, dont l'immatriculation a été requise so...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 5·fr
    ...u l'arrêté du 29 décembre 1955 fixant les modalités d'application ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 23·fr
    ...s Finances du 15 janvier 1982, fixant les conditions et les modali...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 5·fr
    ...t N° 79-846 du 6 octobre 1979, fixant les conditions d'exemptions ...
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 7·fr
    ...t n° 81-215 du 18 février 1981 fixant les attributions et l'organi...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 8·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 2 janvier 1967 fixant l'uniforme des ingé...
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 56·fr
    ... n° 91-164 du 28 janvier 1991, fixant le montant et les modalités ...