Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 20·fr
    ...pour l'AGEO le 20 Juin 2016, - Fixation de l'ordre du jour. 2- En...
  • Annonces Légales·2016 / N°135·page 22·fr
    ...- Décision portant sur la fixation des pouvoirs bancaires ; En co...
  • Annonces Légales·2017 / N°056·page 45·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence pour l'année 2016. 7- Pouvoir p...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 39·fr
    ...- La fixation de la rémunération du gérant Mr Khaled Safta pour un...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 18·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 21·fr
    ...trateurs pour leur gestion; 6- Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 14·fr
    ... été déclarée en faillite avec fixation de la date de sa cessation...
  • Journal Officiel·2024 / N°020·page 6·fr
    ...n° 84-1242 du 20 octobre 1984, fixant les attributions du ministèr...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 2·fr
    ... février 1959 (26 rejet 1378), fixant le statut général des Foncti...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 79·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. Le conseil d'administration 20...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 3·fr
    ...Vu la loi N° 68-10 du 3 juin 1968, fixant le statut général des pe...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 46·fr
    ...ute de Gabès Km 5,5 Sfax et la fixation de la date de cessation de...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 62·fr
    ... nouveaux administrateurs, 10- Fixation du montant des jetons de p...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 31·fr
    ...t N° 74-49 du 28 janvier 1974, fixant les attributions du Ministre...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 15·fr
    ...l'arrêté du 10 septembre 1996, fixant le règlement et le programme...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 84·fr
    ...économique du 17 octobre 2000, fixant les modalités d'organisation...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 5·fr
    ...Ezeddine Ouertatani comme liquidateur de la société 3- La fixation...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 9·fr
    ...cret n° 75-316 du 30 mai 1975, fixant les attributions du ministèr...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 92·fr
    ...- Fixation des jetons de présence. - Pouvoir pour l'accomplissemen...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 53·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence. 7- Désignation du commissaire ...