Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 905 résultats pour ""FIXA""
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 22·fr
    ...r les années 2025/2026/2027 9. Fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 32·fr
    ...résultat de l'exercice 2024 6- Fixation des jetons de présence 7- ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 66·fr
    ...mination d'administrateurs, 8) fixation du montant des jetons de p...
  • Annonces Légales·2010 / N°016·page 44·fr
    ...6- Fixation du montant des jetons de présence. 7- Désignation du c...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 9·fr
    ... n° 75-773 du 30 octobre 1975, fixant les attributions du Ministèr...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 7·fr
    ...cret n° 86-626 du 14 juin 1986 fixant le statut particulier au cor...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 14·fr
    ...- Fixation du salaire du président directeur général. - L'approbat...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 64·fr
    ...7) Fixation des jetons de présences. 2017403057SANB3 ## Autres s...
  • Journal Officiel·2000 / N°044·page 25·fr
    ...nt certifiée conforme à l'acte fixant la dernière situation admini...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 29·fr
    ... résultat de l'exercice 2019 - Fixation des Jetons de présence pou...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 20·fr
    ...ret n° 2001-977 du 3 mai 2001, fixant la composition et les modali...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 18·fr
    ...- Fixation des jetons de présence des membres du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1980 / N°056·page 14·fr
    Vu le décret n° 74-49 du 28 janvier 1974, fixant les attributions ...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 4·fr
    ...Loi n° 83-31 du 17 mars 1983, fixant le régime de retraite des Mem...
  • Journal Officiel·1995 / N°086·page 5·fr
    ...n° 94-2240 du 31 octobre 1994, fixant l'organisation des postes co...
  • Annonces Légales·2018 / N°117·page 9·fr
    ... l'exercice 2020, ainsi que la fixation de ses pouvoirs. 2018R039...
  • Annonces Légales·2024 / N°078·page 15·fr
    ...au titre de l'exercice 2023 7. Fixation des jetons de présence pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 25·fr
    ...- conventions réglementées, - fixation de jetons de présence. Or...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 41·fr
    ...7 - Fixation des jetons de présence pour l'exercice 2006. --- Jo...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 35·fr
    ...- Instauration d'une Economie Nationale Sociale fixant les conditi...